Prêt modulable

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en septembre 2020

Sommaire

 

Proposé dans la quasi-totalité des emprunts immobiliers par les établissements financiers, le prêt modulable est une option qui permet à son souscripteur d'anticiper d'éventuelles baisses de revenus ou perceptions de gains exceptionnels.

De par sa souplesse d'utilisation, le prêt modulable est une option avantageuse pour son souscripteur.

Prêt modulable : un emprunt personnalisable

Définition du prêt modulable

Le prêt modulable est un crédit accordé par un établissement bancaire ou financier qui permet, à son souscripteur, de modifier ses conditions de remboursement à la hausse ou à la baisse.

Le prêt modulable est une option très souvent utilisée dans le cadre d'un emprunt immobilier.

Il offre à son souscripteur une souplesse quant au paiement de ses mensualités qu'il peut augmenter, diminuer, suspendre ou anticiper selon les conditions fixées dans le contrat de prêt.

Utilité du prêt modulable

Le prêt modulable constitue un véritable avantage pour la personne qui y souscrit.

En effet, grâce à cette option mise en place dans le contrat de prêt, le souscripteur peut moduler ses mensualités de remboursement en fonction de ses revenus encaissés et :

  • En cas de coup dur, il peut, temporairement ou plus durablement, modifier ses conditions de remboursement du prêt en allégeant ses mensualités.
  • En cas d’amélioration de la situation financière, il peut revenir aux conditions d'emprunt initiales ou encore réduire la durée de remboursement.
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Options permises par le prêt modulable

Modulation du prêt

L'option « modulable » attribuée à une offre de prêt permet à son souscripteur d'augmenter ou de diminuer ses mensualités de remboursement d'emprunt sur une période déterminée au préalable dans le contrat de prêt.

Cette durée de modulation peut faire l'objet d'une négociation entre le souscripteur éventuel du prêt et l'établissement bancaire au moment de l'émission de l'offre de prêt.

Report des mensualités

L'option « report des mensualités » incluse dans un contrat de prêt offre la possibilité à l'emprunteur de demander la suspension, sur une courte durée, du remboursement du prêt.

Cette option est moins utilisée par les emprunteurs bénéficiaires mais demeure proposée dans un prêt modulable.

En moyenne, la suspension du remboursement de prêt ne doit pas générer une durée d'allongement de l'emprunt de plus de 2 ans.

Remboursement anticipé partiel

Tout emprunteur peut, pendant toute la durée d'un prêt, effectuer un remboursement d'une partie du capital restant dû : il s'agit d'un remboursement anticipé partiel.

La plupart des contrats de prêt prévoient la mise en place de pénalités de remboursement anticipé dont le paiement est exigé de la part de l'emprunteur en cas de remboursement anticipé partiel. 

Dans certains contrats de prêt modulable, les établissements bancaires proposent une option « remboursement anticipé partiel » sans pénalité et pour un montant limité. Les conditions de remboursement anticipé partiel sont fixées dans le contrat de prêt.

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